AG/1-760 - Affaires générales

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Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Cote/Cotes extrêmes

AG/177/1-7 (Cote)

Date

1670-1787

AG/177/4

Cote/Cotes extrêmes

AG/177/4 (Cote)

Date

1774-1785

Importance matérielle

6 pièces

Présentation du contenu

Pièces sur la question de savoir si les aumôniers du fort de Sauveur (fort de S. Louis) et de la Citadelle ont droit d'y exercer les fonctions curiales.

Conditions d'accès

Communicable

Documents en relation

registre aux Titres AA folio 4