AG/565/9

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Marchés, fruits, légumes, volailles

Cote/Cotes extrêmes

AG/565/1-28 (Cote)

Date

1628-1789

AG/565/9

Cote/Cotes extrêmes

AG/565/9 (Cote)

Date

1722-1736

Importance matérielle

2 pièces

Présentation du contenu

Republication de la même ordonnance.

Conditions d'accès

Communicable

Documents en relation

carton 565 dossier 8

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.