Elections : listes électorales générales.

  • Cote :

    1K/1

  • Date :

    Entre le 1er janvier 1876 et le 31 décembre 1968

  • Description physique : 695article(s)

  • Localisation physique : Archives municipales de Lille
  • Origine : Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Vie citoyenne / Elections
  • Modalités d'entrée : Type d'entrée : versement Date d'entrée : 05/02/2014
  • Accroissement :

    Cette sous-série est close; elle n'a pas vocation à s'accroître.

  • Accès et utilisation :

    Communicable au bout de 50 ans (Les listes électorales ne sont librement communicables qu'aux personnes ayant la qualité d'électeur comme précisé dans le code électoral article L28 et R16 (inscription sur les listes électorales françaises).)

    Toute utilisation commerciale des listes électorales est interdite.

    Les listes électorales sont utilisables à des fins non commerciales uniquement.  Il est nécessaire de vous rapprocher du président de salle de lecture ou de contacter le service avant d'entamer toute démarche.

     

     

  • Langue : Français