1K/1 - Elections politiques : listes électorales générales.

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Cote/Cotes extrêmes

1K/1 (Cote)

Date

Entre le 1er janvier 1876 et le 31 décembre 1968

Description physique

695article(s)

Localisation physique

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Vie citoyenne / Elections

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement Date d'entrée : 05/02/2014

Accroissements

Cette sous-série est close; elle n'a pas vocation à s'accroître.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans (Les listes électorales ne sont librement communicables qu'aux personnes ayant la qualité d'électeur comme précisé dans le code électoral article L28 et R16 (inscription sur les listes électorales françaises).)

Conditions d'utilisation

Toute utilisation commerciale des listes électorales est interdite.

Les listes électorales sont utilisables à des fins non commerciales uniquement.  Il est nécessaire de vous rapprocher du président de salle de lecture ou de contacter le service avant d'entamer toute démarche.

 

 

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1K/1/349-1K/1/363 (Cote)

Date

1934

Conditions d'accès

Immédiate

LELIEVRE A MARLE

Cote/Cotes extrêmes

1K/1/358 (Cote)

Date

1934

Conditions d'accès

Immédiate