1D/1 - Répertoires des délibérations du Conseil municipal de Lille

Conseil municipal : répertoires des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1D/1 (Cote)

Date

1917-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

45 article(s)

Localisation physique

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Présentation du contenu

Cette sous-série réunit les répertoires des délibérations du conseil municipal lillois.

Accroissements

Cette sous-série est close; elle n'a pas vocation à s'accroître.

Conditions d'accès

Communicable (sauf documents soumis à des délais de consultations spécifiques)

Conditions d'utilisation

Les documents communicables sont librement réutilisables.

Sur le principe, la totalité des documents peuvent être réutilisés pour tout projet culturel (exposition, publication, documentaire...) à vocation commerciale ou non. Chaque projet devra néanmoins faire l'objet d'une présentation préalable au service des Archives. Dans tous les cas, il est nécessaire de vous rapprocher du président de salle de lecture ou de contacter le service avant d'entamer toute démarche.

Langue des unités documentaires

Français

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux