5M/2 - Equipements sociaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5M/2 (Cote)

Date

1972-1994

Importance matérielle

43 article(s)

Localisation physique

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée :

Présentation du contenu

Cette sous-série renferme les dossiers relatifs à la construction, à l'extension et à l'entretien d'équipements sociaux lillois.

Accroissements

Cette sous-série est close; elle n'a pas vocation à s'accroître.

Conditions d'accès

Communicable (sauf documents soumis à des délais de consultations spécifiques)

Conditions d'utilisation

Les documents communicables sont librement réutilisables.

Sur le principe, la totalité des documents peuvent être réutilisés pour tout projet culturel (exposition, publication, documentaire...) à vocation commerciale ou non. Chaque projet devra néanmoins faire l'objet d'une présentation préalable au service des Archives. Dans tous les cas, il est nécessaire de vous rapprocher du président de salle de lecture ou de contacter le service avant d'entamer toute démarche.

Langue des unités documentaires

Français

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5M/2/1 – 5M/2/20 (Cote)

Date

1972-1984

Lot n°2 - Menuiseries - Bois : marché, procès-verbal de réception des travaux, avenant, délibération, rapport, devis des travaux supplémentaires, bordereau quantitatif estimatif.

Cote/Cotes extrêmes

5M/2/9 (Cote)

Date

1978-1982