1R/1 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Modalités d'entrées
Versements successifs non datés
Présentation du contenu
Cette sous-série renferme les dossiers relatifs à l'organisation et aux activités des écoles d'architecture et école des Beaux-Arts.
Accroissements
Cette sous-série est close; elle n'a pas vocation à s'accroître.
Conditions d'accès
Communicable (sauf documents soumis à des délais de consultations spécifiques)
Conditions d'utilisation
Les documents communicables sont librement réutilisables.
Sur le principe, la totalité des documents peuvent être réutilisés pour tout projet culturel (exposition, publication, documentaire...) à vocation commerciale ou non. Chaque projet devra néanmoins faire l'objet d'une présentation préalable au service des Archives. Dans tous les cas, il est nécessaire de vous rapprocher du président de salle de lecture ou de contacter le service avant d'entamer toute démarche.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Pour plus de détail, voir le document pdf associé.
Notes
Publié sur FranceArchives.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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