2D/2 - Arrêtés municipaux

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Cote/Cotes extrêmes

2D/2 (Cote)

Date

1916-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

444 articles

Origine

Mairie de Lille

Présentation du contenu

La sous-série 2D/2 comprend l'ensemble des registres des arrêtés municipaux de 1916 à 1982, y compris les arrêtés du personnel et les arrêtés relatifs aux aliénés mentaux.

Les registres antérieurs à 1916 ont été détruits lors de l'incendie de l'ancien hôtel de ville (Palais Rihour). Les arrêtés peuvent néanmoins être retrouvés dans les bulletins administratifs (sous-série 2D/4).

Mode de classement

Entre 2016 et 2022, les dossiers de la sous-série 2D/2 ont fait l'objet d'un reclassement :

  • Les arrêtés concernant la Ville de Lille et datés de 1983 à 2008 ont été reclassés et recotés au sein du versement 721W.
  • Les arrêtés concernant le personnel du Conseil communal d'Action sociale ont été reclassés et recotés dans le versement 1031W.

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2D/2/1-2D/2/441 (Cote)

Date

26/4/1916-29/12/1982

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2D/2/1-2D/2/137;2D/2/138-2D/2/142;2D/2/145-2D/2/148;2D/2/151-2D/2/154;2D/2/157;2D/2/159;2D/2/161;2D/2/163;2D/2/165-2D/2/168;2D/2/171-2D/2/174;2D/2/177-2D/2/180;2D/2/183-2D/2/186;2D/2/190-2D/2/193;2D/2/199-2D/2/202;2D/2/204-2D/2/210;2D/2/214-2D/2/221;2D/2/227-2D/2/234;2D/2/240-2D/2/247;2D/2/251-2D/2/258;2D/2/263-2D/2/270;2D/2/276-2D/2/283;2D/2/289-2D/2/296;2D/2/302-2D/2/309;2D/2/319-2D/2/334;2D/2/343-2D/2/350;2D/2/355-2D/2/362;2D/2/371-2D/2/405;2D/2/414-2D/2/437 (Cote)

Date

26/4/1916-31/12/1982

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Actes n°4120 à 4778.

Cote/Cotes extrêmes

2D/2/290 (Cote)

Date

18/2/1972-31/3/1972

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable