37 avenue de la Roseraie.

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1T - Permis de construire 1979-1980 et autres autorisations d'urbanisme

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Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandés entre 1979 et 1980, n° 30029C à 30276C et n° 80G0001 à 80G0751.

Cote/Cotes extrêmes

1T/22001-1T/23000 (Cote)

Date

1957-2004

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

37 avenue de la Roseraie.

Cote/Cotes extrêmes

1T/22294 (Cote)

Autres Cotes

PC80G0046 (Numéro métier)

Date

1980

Présentation du contenu

Refus de la demande d'extension d'une habitation.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1980 (Extraire la lettre de dénonciation)

Mots clés typologiques

permis de construire

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