728W - Permis de construire 1992-1995 et autres autorisations d'urbanisme

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

728W/3001-728W/4000 (Cote)

Date

1988-2016

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

16 boulevard de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

728W/3268 (Cote)

Autres Cotes

PC05935093O0077 (Numéro métier)

Date

1993

Présentation du contenu

Changement d'affectation.

Mots clés typologiques