68 rue Royale.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

728W - Permis de construire 1995-1999 et autres autorisations d'urbanisme

Déplier tous les niveaux

Demandes d'autorisations d'urbanisme demandées en 1995-1999, n° 95020 à 990106.

Cote/Cotes extrêmes

728W/4001-728W/5000 (Cote)

Date

1983-2017

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

68 rue Royale.

Cote/Cotes extrêmes

728W/4296 (Cote)

Autres Cotes

PC05935096O0223 (Numéro métier)

Date

1996-1997

Présentation du contenu

Ravalement de façade sur ISMH.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997

Mots clés typologiques

permis de construire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.