363 rue Léon Gambetta.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

728W - Permis de construire 1999-2002 et autres autorisations d'urbanisme

Déplier tous les niveaux

Demandes d'autorisations d'urbanisme demandées en 1999-2002, n° 990107 à 020099.

Cote/Cotes extrêmes

728W/5001-728W/6000 (Cote)

Date

1928-2017

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

363 rue Léon Gambetta.

Cote/Cotes extrêmes

728W/5017 (Cote)

Autres Cotes

PC05935099O0123 (Numéro métier)

Date

1999-2003

Présentation du contenu

Extension commerce, demande annulée.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003 (Extraire la lettre de dénonciation)

Mots clés typologiques

permis de construire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.