Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du maire, conseils de municipalité, conseils municipaux et séminaires de la majorité municipale (1991-2007).

Aide à la recherche

388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du maire, conseils de municipalité, conseils municipaux et séminaires de la majorité municipale (1991-2007).

Cote/Cotes extrêmes

388W (Cote)

Date

1991-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

185 articles

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/02/2013

Documents en relation

Registres de délibérations :

1983-2001 : versement 372W

2001-2001 : versement 7W, articles 7W/39-56

2004-2005 : versement 96W

2006-2008 : versement 164W

2009 : versement 244W

2010-2011 : versement 422W

Recueil des actes administratifs (délibérations) :

1995-2013 : versement 374W

2014 : versement 575W

2015 : versement 647W

Procès-verbaux des conseils municipaux :

1790-1982 : sous-série 1D/2

1983-1990 : versement 371W

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs