charte - Recherche

1
Cédule du Conseil Privé portant extension aux sujets de Flandre de l'exemption de tonlieu accordée aux habitants de Tournai (28 septembre 1523).

Date

1523

Cote

PAT/156/2877-PAT/156/2880 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
- Finances. Droit de tonlieu dans la Châtellenie et a...
- Cédule du Conseil Privé portant extension aux sujets...
2
Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat de faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains d'Emmerin, Marquillies, Wavrin, Hou-plin, Santés, Emmerin, Loos et Esquermes (1er février 1605).

Date

1605

Cote

PAT/123/2256-PAT/123/2257 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Rivières et canaux.
- Deûle.
- Deûle.
- Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat...
3
Lettre adressée au Magistrat de Lille par Jean de Frelin, Arnould Miroul et J. de Mons lui rendant compte de leur mission auprès du Conseil Privé et du chanoine Vander Haer sur le renouvellement pendant six ans des droits affectés autrefois à la subvention de la fête de l'Epinette et annonçant l'arrivée prochaine à Lille du capitaine La Biche (3 mai 1588).

Date

1588

Cote

PAT/144/2728 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
- Impôts. Affectation a la fête de l'Epinette.
- Lettre adressée au Magistrat de Lille par Jean de Frelin,...
4
Approbation par Philippe II de la transaction entre le Magistrat, le chapitre Saint-Pierre et l'Hôpital Comtesse au sujet des indemnités réclamées par le prévôt de la collégiale pour la suppression du moulin de la Porte Saint-Pierre (20 juillet 1573).

Date

1573

Cote

PAT/193/3938 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Hôpitaux.
- Hôpital Comtesse.
- Approbation par Philippe II de la transaction entre...
5
Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains, suivant répartition arrêtée par la Chambre des Comptes (28 août 1584).

Date

1584

Cote

PAT/123/2252 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Rivières et canaux.
- Deûle.
- Deûle.
- Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer...
6
Offices d'haut-banq de la bourgeterie aliénés au profit de Philippe Lencher (9 juin 1696).

Date

1696

Cote

PAT/160/2937-PAT/160/2940 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
- Aliénation d'offices.
- Finances. Aliénations d'offices.
- Offices d'haut-banq de la bourgeterie aliénés au profit...
7
Lettre à cachet de Louis XIV pour le logement à Lille d'une garnison d'hiver composée de vingt compagnies de gardes françaises, dix compagnies du régiment des gardes suisses, du régiment du maître de camp général de la cavalerie légère, du régiment des Croates, et des régiments de cavalerie de Fournies et de Vaudemont (5 octobre 1667).

Date

1667

Cote

PAT/14/336 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Rapports avec le souverain.
- Service d'Ost et service des armées.
- Service des armées.
- Lettre à cachet de Louis XIV pour le logement à Lille...
8
Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).

Date

1606

Cote

PAT/98/1813 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).
9
Offices de brouteur et aide au poids pour Antoine de Roubaix (9 juin 1696).

Date

1696

Cote

PAT/160/3001-PAT/160/3005 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
- Aliénation d'offices.
- Finances. Aliénations d'offices.
- Offices de brouteur et aide au poids pour Antoine de...
10
Offices de mesureur de grains à Ignace Leblan (4 juillet 1696).

Date

1696

Cote

PAT/162/3322-PAT/162/3329 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
- Aliénation d'offices.
- Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
- Offices de mesureur de grains à Ignace Leblan (4 juillet...
11
Arrêt du Conseil d'Etat portant que les Etats de Lille et de Tournesis et autres pays conquis en Flandre et cédés par le traité d'Aix-la-Chapelle jouiront de la liberté de transit accordée par l'édit de septembre 1664 et par les arrêts du Conseil des 26 juillet et 5 août 1669 (24 février 1674).

Date

1674

Cote

PAT/79/1457-PAT/79/1458 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Commerce.
- Généralités.
- Arrêt du Conseil d'Etat portant que les Etats de Lille...
12
Lettres du comte de Fuentès et du comte de Mansfeld sur l'intérim du gouvernement des Pays-Bas confié à ce dernier à la mort du prince de Parme (12 décembre 1592).

Date

1592

Cote

PAT/9/150 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Rapports avec le souverain.
- Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
- Lettres du comte de Fuentès et du comte de Mansfeld...
13
Lettre à cachet portant que le Magistrat peut exiger caution de ceux qui bénéficient d'une pension alimentaire, à l'occasion de l'instance Robert du Bosquel contre Jean devis (9 août 1629).

Date

1629

Cote

PAT/30/672 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Juridiction.
- Juridiction échevinale. Généralités.
- Lettre à cachet portant que le Magistrat peut exiger...
14
Aliénation par le Magistrat de l'office de consigne de la porte de Fives moyennant 600 1. au profit de Jean Laffitte (4 juillet 1696).

Date

1696

Cote

PAT/162/3220-PAT/162/3221 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
- Aliénation d'offices.
- Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
- Aliénation par le Magistrat de l'office de consigne...
15
Dictum du Conseil Privé rejetant la requête de Thomas Albery, marchand anglais, réclamant le paiement de diverses obligations sur les Etats de Flandre provenant de la succession Pierre Siniart (21 décembre 1618).

Date

1618

Cote

PAT/61/1319 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Juridiction.
- Conseil Privé et Grand Conseil.
- Dictum du Conseil Privé rejetant la requête de Thomas...
16
Lettres du Chapitre sur son appointement avec le Magistrat au sujet de la nouvelle muraille placée derrière les maisons canoniales (9 juin 1525).

Date

1525

Cote

PAT/125/2313 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Rivières et canaux.
- Cours d'eau. Entretien.
- Lettres du Chapitre sur son appointement avec le Magistrat...
17
Vente par le même d'un jardin situé hors de la Porte Saint-Pierre (14 juillet 1491).

Date

1491

Cote

PAT/96/1734 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Achats.
- Vente par le même d'un jardin situé hors de la Porte...
18
Sentence de l'Echevinage contre les fermiers de l'Hôpital Comtesse au sujet du droit d'assis sur les grains (16 mars 1615).

Date

1615

Cote

PAT/150/2832 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
- Finances. Droits sur les grains.
- Sentence de l'Echevinage contre les fermiers de l'Hôpital...
19
Approbation par le Conseil privé de la résolution du Magistrat continuant à Piat Mouton, premier conseiller pensionnaire de la ville depuis 44 ans, ancien député près les Etats de Lille, sa charge de premier pensionnaire avec droit à pension, à sa robe, et aux immunités de cette charge, ainsi qu'à la moitié des gages de député des Etats (8 octobre 1633).

Date

1633

Cote

PAT/25/601 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Echevinage.
- Administration générale: offices.
- Approbation par le Conseil privé de la résolution du...
20
Lettres de l'abbaye de Loos portant accord avec le Magistrat au sujet d'arrentements des biens du refuge de l'abbaye, rue de l'Ecluse, paroisse de Sainte-Catherine, à charge d'élever un mur contre la propriété des Sœurs grises (12 octobre 1522).

Date

1522

Cote

PAT/181/3867 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Clergé.
- Clergé régulier. Refuges d'abbaye.
- Lettres de l'abbaye de Loos portant accord avec le...

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Cédule du Conseil Privé portant extension aux sujets de Flandre de l'exemption de tonlieu accordée aux habitants de Tournai (28 septembre 1523).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat de faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains d'Emmerin, Marquillies, Wavrin, Hou-plin, Santés, Emmerin, Loos et Esquermes (1er février 1605).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Date

Cote

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Approbation par Philippe II de la transaction entre le Magistrat, le chapitre Saint-Pierre et l'Hôpital Comtesse au sujet des indemnités réclamées par le prévôt de la collégiale pour la suppression du moulin de la Porte Saint-Pierre (20 juillet 1573).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains, suivant répartition arrêtée par la Chambre des Comptes (28 août 1584).

Date

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Offices d'haut-banq de la bourgeterie aliénés au profit de Philippe Lencher (9 juin 1696).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Offices de brouteur et aide au poids pour Antoine de Roubaix (9 juin 1696).

Date

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Offices de mesureur de grains à Ignace Leblan (4 juillet 1696).

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Date

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Lettres du comte de Fuentès et du comte de Mansfeld sur l'intérim du gouvernement des Pays-Bas confié à ce dernier à la mort du prince de Parme (12 décembre 1592).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Lettre à cachet portant que le Magistrat peut exiger caution de ceux qui bénéficient d'une pension alimentaire, à l'occasion de l'instance Robert du Bosquel contre Jean devis (9 août 1629).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Aliénation par le Magistrat de l'office de consigne de la porte de Fives moyennant 600 1. au profit de Jean Laffitte (4 juillet 1696).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Dictum du Conseil Privé rejetant la requête de Thomas Albery, marchand anglais, réclamant le paiement de diverses obligations sur les Etats de Flandre provenant de la succession Pierre Siniart (21 décembre 1618).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Lettres du Chapitre sur son appointement avec le Magistrat au sujet de la nouvelle muraille placée derrière les maisons canoniales (9 juin 1525).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Vente par le même d'un jardin situé hors de la Porte Saint-Pierre (14 juillet 1491).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Sentence de l'Echevinage contre les fermiers de l'Hôpital Comtesse au sujet du droit d'assis sur les grains (16 mars 1615).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Lettres de l'abbaye de Loos portant accord avec le Magistrat au sujet d'arrentements des biens du refuge de l'abbaye, rue de l'Ecluse, paroisse de Sainte-Catherine, à charge d'élever un mur contre la propriété des Sœurs grises (12 octobre 1522).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres