police - Recherche

1

135 medias
1700-1715

Date

1700-1715

Cote

15992 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1700-1715
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
2
1767-1771

Date

1767-1771

Cote

12075 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1767-1771
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
3

2 medias
Mandement ducal à la Gouvernance et aux officiers de la Châtellenie, restreignant l'attribution de la livrée aux seuls serviteurs et familiers et prohibant le port des haches d'armes, langues de bœuf, « planchons cretelez », longues dagues, arcs et bâtons de guerre, suivi du texte de l'ordonnance publiée à la Bretèche de Lille, à son de trompe, le jour du marché, 12 juin 1448 (5 mai 1448).

Date

1448

Cote

PAT/74/1417 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Police.
- Police.
- Mandement ducal à la Gouvernance et aux officiers de...
4
1671-1680

Date

1671-1680

Cote

12059 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1671-1680
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
5
1770-1773

Date

1770-1773

Cote

16001 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1770-1773
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
6
1701-1704

Date

1701-1704

Cote

12064 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1701-1704
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
7
Lettre à cachet de Louis XIV au Magistrat pour l'internement de Paul de La Fontaine, aliéné, en la prison de La Tour des Creux (26 novembre 1705).

Date

1705

Cote

PAT/77/1433-PAT/77/1434 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Police.
- Aliénés.
- Lettre à cachet de Louis XIV au Magistrat pour l'internement...
8
Placard de Philippe le Beau adressé à la Gouvernance concernant l'arrestation des brigands et l'expulsion des ribauds et coquins vivant de « beliterye et truandise » (31 octobre 1501).

Date

1501

Cote

PAT/74/1420 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Police.
- Police.
- Placard de Philippe le Beau adressé à la Gouvernance...
9
1771-1774

Date

1771-1774

Cote

12076 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1771-1774
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
10
Lettres-patentes autorisant le Magistrat à affecter à la Bourse des pauvres pour les dépenses de l'épidémie les impôts appliqués précédemment au rachat des rentes constituées pour le bâtiment des Jésuites (2 juin 1617).

Date

1617

Cote

PAT/76/1430 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Police.
- Epidémies.
- Lettres-patentes autorisant le Magistrat à affecter...
11
1760-1766

Date

1760-1766

Cote

12074 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1760-1766
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
12

193 medias
1730-1734

Date

1730-1734

Cote

15994 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1730-1734
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
13
1680-1686

Date

1680-1686

Cote

12060 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1680-1686
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
14

274 medias
1750-1754

Date

1750-1754

Cote

15998 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1750-1754
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
15
1716-1721

Date

1716-1721

Cote

12068 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1716-1721
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
16
Autorisation donnée par le duc d'Albe aux Etats de la Châtellenie de Lille de porter à 50 soldats le nombre des gens de la maréchaussée à leur charge pour assurer la répression du vol et du vagabondage et empêcher les « brusleries des églises et maisons aux champs » (19 juillet 1571).

Date

1571

Cote

PAT/75/1425 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Police.
- Maréchaussée.
- Autorisation donnée par le duc d'Albe aux Etats de...
17
1776-1779

Date

1776-1779

Cote

12078 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1776-1779
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
18
Lettre à cachet de Louis XV au Magistrat pour l'internement de Touzé en la maison forte du Moulin des Cagnards (26 février 1741).

Date

1741

Cote

PAT/77/1435 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Police.
- Aliénés.
- Lettre à cachet de Louis XV au Magistrat pour l'internement...
19
1612-1622

Date

1612-1622

Cote

12055 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1612-1622
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
20
1779-1781

Date

1779-1781

Cote

12079 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1779-1781
Producteur :

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Placard de Philippe le Beau adressé à la Gouvernance concernant l'arrestation des brigands et l'expulsion des ribauds et coquins vivant de « beliterye et truandise » (31 octobre 1501).

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1771-1774

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Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :

Lettres-patentes autorisant le Magistrat à affecter à la Bourse des pauvres pour les dépenses de l'épidémie les impôts appliqués précédemment au rachat des rentes constituées pour le bâtiment des Jésuites (2 juin 1617).

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

1760-1766

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Producteur :

1730-1734

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Producteur :

1680-1686

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1750-1754

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Producteur :

1716-1721

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Autorisation donnée par le duc d'Albe aux Etats de la Châtellenie de Lille de porter à 50 soldats le nombre des gens de la maréchaussée à leur charge pour assurer la répression du vol et du vagabondage et empêcher les « brusleries des églises et maisons aux champs » (19 juillet 1571).

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

1776-1779

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :