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Conseil municipal : registres de procès-verbaux

1D/2 , Entre le 1er janvier 1790 et le 31 décembre 1982  

Les Archives municipales de Lille conservent les procès-verbaux de séances à partir du 20 février 1790. Ils sont manuscrits jusqu'au 29 Novembre 1873 puis imprimés.

L'ensemble des débats et des décisions prises au cours des conseils municipaux sont consignés dans un registre qui a valeur probante : les registres des procès-verbaux auxquels succéderont définitivement les registres de délibérations à partir de 1988.

Retranscrivant les débats de manière partielle ou intégrale, ils seront tenus à Lille jusqu'en 1988. A côté de ces registres de procès-verbaux, apparaissent à partir de 1983 des registres de délibérations. A partir de 1989, les registres de procès-verbaux ne sont plus tenus. Seuls subsistent les registres de délibérations.

Les procès-verbaux des conseils municipaux sont rédigés par un secrétaire de séance. Les registres de procès-verbaux font foi en matière de déroulement des séances et seuls les conseils municipaux sont maîtres de la rédaction de leurs procès-verbaux.

Les registres sont classés dans la sous-série 1D2 jusqu'en 1982 puis au sein de la série W à partir de 1983, conformément au cadre de classement des archives communales.

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