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1.4. - Conseil municipal.

 

Dossiers préparatoires aux délibérations, comptes rendus et procès verbaux de séances, enregistrements sonores ou vidéos des séances.

Contexte :
Archives contemporaines (après 1983). > 1 - Assemblées, instances, cabinet.
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1 média

AG - Affaires générales

XIIIe siècle-XVIIIe siècle  

Ce sous-fonds est constitué des dossiers des affaires courantes, réunis et conservé au greffe du procureur.

Il se compose de 18.000 dossiers classés thématiquement. Quelques-uns remontent au XIIIème siècle mais la majeure partie sont beaucoup moins anciens et sont surtout afférents aux affaires du XVIIe et XVIIIe siècle. Une grande partie des pièces sont en fait des copies réalisées au XVIIIe siècle.

Contexte :
Archives anciennes (antérieures à 1790).

2.7 - Affaires juridiques, contentieux, assurances.

 

Dossiers relatifs à la sécurisation juridique des procédures administratives, au contrôle interne des délibérations, à la représentation de la Ville dans les instances contentieuses, à l'accès aux documents administratifs et aux relations avec la Commission nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), mais aussi aux contrats d'assurance et à la gestion de sinistres.

Contexte :
Archives contemporaines (après 1983). > 2 - Organisation et fonctionnement des services municipaux.

3.6.1 - Maintenance des bâtiments.

 

Maintenance de l'Hôtel de Ville, décentralisée, services intérieurs, dont accueil.

Contexte :
Archives contemporaines (après 1983). > 3 - Développement urbain et gestion du domaine public. > 3.6 - Patrimoine mobilier et immobilier de la commune.

Les archives sont communicables dans les conditions fixées par le Code du Patrimoine.

Pour faciliter la communication des archives contemporaines, certains versements sont communicables ous réserve. L'usager aura la possibilité de demander ces documents mais les Archives  devront s'assurer du caractère communicable des informations contenu dans les dossiers demandés. Le délai de traitement implique une communication différée de plusieurs jours.

 

 
Contexte :
Archives contemporaines (après 1983). > 8 - Etablissements publics communaux.

5.1 - Organisation générale.

 

Dossiers produits par le directeur général adjoint (DGA), ses adjoints et chargés de mission, dossiers des instances dirigées par le DGA, projets transversaux pilotés par le DGA.

Contexte :
Archives contemporaines (après 1983). > 5. Action sociale.

Fonds Gentil.

XIVe siècle - XIXe siècle  

Cette collection d'autographes, d'imprimés et de documents divers regroupe plus de 8000 articles, pour certains antérieurs au XIVe siècle mais pour la majeure partie, du XVIIIe et XIXe siècles.

2.5 - Systèmes d'information.

 

Dossiers relatifs à l'informatisation des services municipaux, au développement de nouveaux télé-services aux citoyens, de modernisation de l'infrastructure informatique de la Ville ; dossiers des services Courrier et Reprographie. 

Contexte :
Archives contemporaines (après 1983). > 2 - Organisation et fonctionnement des services municipaux.

Pièces aux titres.

 

Le chartrier échevinal rassemble plus de 4000 chartes remontant pour la plus ancienne au XIème siècle.