2D/2 - Arrêtés municipaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2D/2 (Cote)

Date

1916-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

444 articles

Origine

Mairie de Lille

Présentation du contenu

La sous-série 2D/2 comprend l'ensemble des registres des arrêtés municipaux de 1916 à 1982, y compris les arrêtés du personnel et les arrêtés relatifs aux aliénés mentaux.

Les registres antérieurs à 1916 ont été détruits lors de l'incendie de l'ancien hôtel de ville (Palais Rihour). Les arrêtés peuvent néanmoins être retrouvés dans les bulletins administratifs (sous-série 2D/4).

Mode de classement

Entre 2016 et 2022, les dossiers de la sous-série 2D/2 ont fait l'objet d'un reclassement :

  • Les arrêtés concernant la Ville de Lille et datés de 1983 à 2008 ont été reclassés et recotés au sein du versement 721W.
  • Les arrêtés concernant le personnel du Conseil communal d'Action sociale ont été reclassés et recotés dans le versement 1031W.

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2D/2/1-2D/2/441 (Cote)

Date

26/4/1916-29/12/1982

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2D/2/137BIS;2D/2/143-2D/2/144;2D/2/149-2D/2/150;2D/2/155-2D/2/156;2D/2/158;2D/2/160;2D/2/162;2D/2/164;2D/2/169-2D/2/170;2D/2/175-2D/2/176;2D/2/181-2D/2/182;2D/2/187-2D/2/188;2D/2/194-2D/2/195;2D/2/197-2D/2/198;2D/2/212-2D/2/213;2D/2/223-2D/2/226;2D/2/236-2D/2/239;2D/2/248-2D/2/249BIS;2D/2/259-2D/2/261;2D/2/271-2D/2/274;2D/2/284-2D/2/287;2D/2/298-2D/2/301;2D/2/311-2D/2/317;2D/2/335-2D/2/337;2D/2/339-2D/2/342;2D/2/352-2D/2/354;2D/2/364-2D/2/370;2D/2/406-2D/2/413;2D/2/338-2D/2/441 (Cote)

Date

1/1/1952-31/12/1982

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Actes n°8428 à 9323, table analytique de classement des arrêtés.

Cote/Cotes extrêmes

2D/2/198 (Cote)

Date

1/7/1964-30/12/1964

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable