1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1884-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

657 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2357 - Chemins vicinaux ordinaires n°9 et 6 dit "du Buisson". Relevé à bout de la chaussée pavée. Crédit.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/11685 (Cote)

Date

1932-1932

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, procès-verbal d'adjudication des travaux, relevé topographique, plan, devis, bordereau de taux normal et courant des salaires, rapport de l'ingénieur des travaux publics de l'État, bon de commande, journal, affiche, état nominatif des soumissionnaires, lettre de soumission, note manuscrite, bordereau d'envoi, devis.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable