AG/355/6

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Mouvances et Tenements; Lods et Ventes

Cote/Cotes extrêmes

AG/355/1-11 (Cote)

Date

0-1703

Documents en relation

Registre aux titres côté DEF folio 72

AG/355/6

Cote/Cotes extrêmes

AG/355/6 (Cote)

Date

1605-1703

Importance matérielle

40 pièces

Présentation du contenu

Extraits de différents comptes des droits sur les ventes des maisons, justifiant la perception d'iceux, depuis 1605 à 1703

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.