2D/2 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Présentation du contenu
La sous-série 2D/2 comprend l'ensemble des registres des arrêtés municipaux de 1916 à 1982, y compris les arrêtés du personnel et les arrêtés relatifs aux aliénés mentaux.
Les registres antérieurs à 1916 ont été détruits lors de l'incendie de l'ancien hôtel de ville (Palais Rihour). Les arrêtés peuvent néanmoins être retrouvés dans les bulletins administratifs (sous-série 2D/4).
Mode de classement
Entre 2016 et 2022, les dossiers de la sous-série 2D/2 ont fait l'objet d'un reclassement :
Notes
Publié sur FranceArchives.
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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