AG/252/22

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Bateliers

Cote/Cotes extrêmes

AG/252/1-22 (Cote)

Date

1686-1719

AG/252/22

Cote/Cotes extrêmes

AG/252/22 (Cote)

Date

1713-1719

Importance matérielle

2 pièces

Présentation du contenu

Ordonnance de l'intendant renouvelant celle du Magistrat du 6 octobre 1711, voir plus haut dossier 13 et 15.

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.