Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Membre du Parti socialiste et engagé auprès de Martine Aubry lors des élections municipales de 2008, Catherine Bulke se voit confier, au cours du mandat 2008-2014, les fonctions de conseillère municipale en charge de l'action culturelle, de l'art dramatique et du théâtre du Nord.
Bien que présente sur la liste des socialistes lors des élections de 2014, elle n'obtient pas de délégation. Mais en 2019, suite à une réorganisation de délégations, elle est appelée à intégrer le conseil municial et devient conseillère municipale déléguée en charge des étudiants dans la Ville.
Histoire de la conservation
Les archives ont été conservées dans le bureau de l'élu et ont fait l'objet d'un versement suite aux élections municipales de mars 2014.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/04/2014
Une campagne de collecte des archives des élus a été réalisée suite aux élections municipales de mars 2014.
Présentation du contenu
Le versement est constitué des documents d'activités de Catherine Bulcke durant son mandat en tant que conseillère municipale déléguée : dossiers préparatoires, dossiers de séances, dossiers thématiques et de réunions, documents de travail, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers versés ont tous été conservés à l'exception de la documentation et de documents en multiples exemplaires, détruits conformément à la réglementation en vigueur.
Accroissements
Les archives des élus ont vocation à s'accroitre suite aux versements réalisés à la fin de chaque mandat. Ils font l'objet de nouveaux versements, qu'il convient de consulter.
Un élu peut être reconduit dans la même délégation ou s'en voir attribuer une autre.
Parfois, une délégation peut disparaitre : dans ce cas, les versements ultérieurs ne conservent plus d'archives relatives à cette thématique.
Mode de classement
Un plan de classement méthodique a été adopté pour l'ensemble des versements d'archives d'élus collectés en 2014. Les documents sont présentés par domaine d'activités de l'élu :
Dans le versement de Catherine Bulcke sont uniquement conservés des dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles, dans le cadre des délégations de l'élu ainsi que ceux instruits dans le cadre d'attributions au sein d'autres organismes.
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement sont communicables après un délai de 50 ans en raison des nombreuses données à caractère personnel contenues dans les dossiers. Si vous souhaitez toutefois consulter un dossier avant les délais légaux de communicabilité, vous pouvez contacter le service des Archives pour connaitre les procédures existantes en termes de communication par extrait ou de demande de dérogation.
Conditions d'utilisation
Vous pouvez vous rapprocher du service des Archives pour connaitre les modalités de réutilisation des archives (reproduction et diffusion).
Documents en relation
Pour compléter votre recherche, vous pouvez consulter les sources suivantes :
Notes
Publiés dans FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
dossiers prépartoires, dossiers de séances, documents de travail, correspondance et pièces jointes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008
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