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1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1910-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

979 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1404 - Matériel d'incendie détruit par faits de guerre. Demande de subvention.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/19772 (Cote)

Date

1946-1947

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du maire, liste de matériel détruit par fait de guerre ou enlevé par l'ennemi avec leurs évaluations, lettre, liste de matériel d'incendie abandonné par les allemands, acte de la préfecture du Nord n°8 du 25/02/1946.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable