AG/607/8

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Mont-de-Piété

Cote/Cotes extrêmes

AG/607/1-11 (Cote)

Date

0-1767

Documents en relation

Registre aux Titres coté TV folio 233, X folio 55 et 57.

AG/607/8

Cote/Cotes extrêmes

AG/607/8 (Cote)

Date

1681-1708

Importance matérielle

5 pièces

Présentation du contenu

Acte de la fondation de Marie Lucas par lequel elle abondonne au Mont-de-Piété le prix de certains biens à vendre, aux conditions et reprises.

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.