AG/1-760 - Affaires générales

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Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Cote/Cotes extrêmes

AG/323/1-4bis (Cote)

Date

0-1789

Documents en relation

Registre aux titres X folio 80

AG/323/4bis

Cote/Cotes extrêmes

AG/323/4bis (Cote)

Date

1690

Importance matérielle

1 pièce

Présentation du contenu

Compte premier qui rend Bonaventure Herreny, procureur syndic et en cette qualité bailli et receveur des fiefs ce qu'il a recu et payé à cause des droits seigneuriaux, consistant dans le 50ème dencir pour le fief à Cloquette et le 10ème dencir pour la seigneurie de S.Nicolas qui doivent les maisons et héritages en cas de vente et autres aliénations, depuis le 13 septembre 1681 jusqu'au 5 septembre 1690

Conditions d'accès

Communicable

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Carton 79 dossier 23 et carton 87 dossier 4