1D/1 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Présentation du contenu
Cette sous-série réunit les répertoires des délibérations du conseil municipal lillois.
Accroissements
Cette sous-série est close; elle n'a pas vocation à s'accroître.
Conditions d'accès
Communicable (sauf documents soumis à des délais de consultations spécifiques)
Conditions d'utilisation
Les documents communicables sont librement réutilisables.
Sur le principe, la totalité des documents peuvent être réutilisés pour tout projet culturel (exposition, publication, documentaire...) à vocation commerciale ou non. Chaque projet devra néanmoins faire l'objet d'une présentation préalable au service des Archives. Dans tous les cas, il est nécessaire de vous rapprocher du président de salle de lecture ou de contacter le service avant d'entamer toute démarche.
Langue des unités documentaires
Notes
Publié sur FranceArchives.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
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