Aide à la recherche

1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1914-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

631 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°159 - Taxe municipale de 8% sur les consommations d'énergie électrique. Demande d'exonération et de remboursement par la Société nationale des chemins de fer français (SNCF).

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/18804 (Cote)

Date

1945-1945

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du maire, lettre, feuille de calculs, situation des installations de la SNCF Région Nord sises sur le territoire de Lille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable