AG/178/1

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Commissaire des Guerres

Cote/Cotes extrêmes

AG/178/1-19 (Cote)

Date

0-1789

AG/178/1

Cote/Cotes extrêmes

AG/178/1 (Cote)

Date

1771

Importance matérielle

4 pièces

Présentation du contenu

Exemption des droits sur une pièce de vin de 100 pots accordée à Edouard Le Roy, secrétaire de M. Pérille de Moleron, commissaire des guerres.

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.