AG/197/2

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Haute-Deûle

Cote/Cotes extrêmes

AG/197/1-7 (Cote)

Date

1671-1749

AG/197/2

Cote/Cotes extrêmes

AG/197/2 (Cote)

Date

1688

Importance matérielle

1 pièce

Présentation du contenu

Ordonnance de M. de Bagnols, intendant portant défense de mettre de nasses dans la rivière de Santes et dans celle qui passait anciennement dans les bois de l'abbaye de Loos, afin de ne pas empêcher l'écoulement des eaux.

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.