1D/5 - Dossiers de délibérations (1978 - 1979)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1978-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1978-1979

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1979

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1979

Délibération n°79/3058 - Foyer des Oeuvres des Sourds du Nord. Acquisition d'un immeuble sis 114 et 114 bis, rue des Postes à Lille. Emprunt de 200.000 francs. Garantie financière partielle de la Ville.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/39444 (Cote)

Date

1979

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire, correspondance, note, convention.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1979