Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/12/2025
Mots clés lieux
Mots clés personnes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2006
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2005
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
correspondance, note d'intervention, situation, document préparatoire au conseil d'administration, compte rendu de réunion, documentation,
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2004
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004
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