AG/1-760 - Affaires générales

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Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Cote/Cotes extrêmes

AG/305/1-29 (Cote)

Date

0-1789

AG/305/16

Cote/Cotes extrêmes

AG/305/16 (Cote)

Date

1788

Importance matérielle

8 pièces

Présentation du contenu

Ordonnance du roi portant règlement sur la constitution et l'administration générale des hôpitaux militaires

Conditions d'accès

Communicable