1D/5/1-892 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Mandats de paiement, décrets, délibérations, actes de vente, avis, délibération d'une vente à l'amiable, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille, reçu, journal, certificats du Maire de Lille, rapport du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille, certificat du receveur des Hospices de Lille, extrait des registres aux actes de décès, extraits des registres aux actes de mariages, certificat notarié.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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