4N/2 - Cimetière du Sud. Concession de terrain pour sépulture privée.

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Cote/Cotes extrêmes

4N/2 (Cote)

Date

1906-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

328 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Vie citoyenne et Animation de proximité / Etat-civil et cimetières / Concessions

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/03/2024

Cote/Cotes extrêmes

4N/2/1-4N/2/328 (Cote)

Date

1906-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2001

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001

Date

1992-2001

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Contrat de concession, contrat de renouvellement, avenant.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2001

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001

Date

1992-1992

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1992

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1992

N°152601 à 152742.

Cote/Cotes extrêmes

4N/2/282/1 (Cote)

Date

1992-1992

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1992

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1992