531W - Registres des arrêtés (2013) et comptes rendus des commissions (2008-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

531W (Cote)

Date

2008-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

19 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/02/2019

Documents en relation

Les arrêtés antérieurs à 1983 sont classés dans la sous-série 2D/2.

Les registres des arrêtés postérieurs à 1982 sont progressivement classés dans la rubrique 1.6 - Actes administratifs du cadre de classement des archives contemporaines.

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

531W/1-531W/19 (Cote)

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 0 ans après 2014

Cote/Cotes extrêmes

531W/1-531W/12 (Cote)

Date

2013-2013

Présentation du contenu

Ces registres ne comprennent pas les arrêtés du personnel, reliés à part et enregistrés par le pôle Ressources humaines depuis 2010.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 0 ans après 2013

Mots clés typologiques

Juin 2013, arrêtés n° 12844 à n° 13046.

Cote/Cotes extrêmes

531W/6 (Cote)

Date

juin 2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 0 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013