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1D/5 - Dossiers de délibérations (1934)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1893-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

643 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Roger Salengro (1929-1935)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séance du 23 mai 1934. Délibération n°3538 - Programme des Grands-Travaux. Emprunt de 4 millions. Réalisation.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/13113 (Cote)

Date

1934-1934

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, lettre, règlement, arrêté préfectoral, convention,

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable