Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/12/2013

La sous-série 4D7 se compose de dossiers documentaires concernant des personnalités issues d'horizons différents (politique, culturel, militaire, ...) ayant joué un rôle important dans l'histoire de la ville de Lille. Les dossiers sont constitués d'articles de presse, de notes biographiques, etc.

Les dossiers ont été triés et classés par ordre alphabétique. Les dossiers qui ne contenaient aucune information, ou des informations succinctes, et donc qui n'apportaient aucun élément ont été éliminés.

La sous-série est close et les dossiers ne seront plus alimentés.

Il s'agit d'un classement alphabétique afin de faciliter la recherche.

Selon l'article L 213-1 modifié par la loi n°2008-696 du 15 Juillet 2008-art.17 : «Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L213-2, communicables de plein droit

Communicable

Les documents communicables sont librement réutilisables.

Sur le principe, la totalité des documents peuvent être réutilisés pour tout projet culturel (exposition, publication, documentaire...) à vocation commerciale ou non. Chaque projet devra néanmoins faire l'objet d'une présentation préalable au service des Archives. Dans tous les cas, il est nécessaire de vous rapprocher du président de salle de lecture ou de contacter le service avant d'entamer toute démarche.

Certains dossiers contiennent des documents qui ne sont pas photocopiables.

Se référer au 1M/2 concernant les Monuments et statues.

Publié sur FranceArchives.