Aide à la recherche

1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1917-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

705 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2796/1 - Hospices. Autorisation d'ester contre Bourgois et Fassion. Expulsion.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/6395 (Cote)

Date

1923-1923

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Lettre, délibération, bordereau de transmission, extrait du registre aux délibérations de la commission administrative du 17/03/1923.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable