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1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1910-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

979 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1482 - Distribution d'eau. Entretien général des canalisations d'eau potable, d'eau industrielle des branchements particuliers et travaux d'embranchement sur la conduite publique à exécuter au compte des concessionnaires. Mise en adjudication.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/19831 (Cote)

Date

1947-1947

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, procès-verbal d'adjudication, lettre, bordereau de prix, cahier des charges, rapport du maire, affiche, lettre de soumission, bordereau d'envoi, note manuscrite, formulaire de membres du bureau.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable