AG/240/30

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AG/1-760 - Affaires générales

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AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Canal de la Scarpe- de Lille à Tournai- d'Arleux à Dunkerque- de Dunkerque à Madrik- de Picardie- de la Bassée à Saint venant- de la Gorgue à la Bassée etc.

Cote/Cotes extrêmes

AG/240/1-6 bis (Cote)

Date

0-1788

AG/240/30

Cote/Cotes extrêmes

AG/240/30 (Cote)

Date

1786

Importance matérielle

1 pièce

Présentation du contenu

Ordonnance de M. Esmangart, Preserivant les dispositions nécessaires, tant pour le maintien de la police et l'entretien de la rivière de la Marque que pour la conservation des ouvrages qui y ont été faits, et prévenir les obstacles qui peuvent gêner le libre écoulement des eaux.

Conditions d'accès

Communicable

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