2I/6 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/08/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1956
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1956
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1956
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1956
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Instruction préfectorale, circulaire, liste des pays ayant signé une convention avec la France, extrait du journal officiel, note.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1949
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1949
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