AG/104/3

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Ecole militaire, manège

Cote/Cotes extrêmes

AG/104/1-17 (Cote)

Date

0-1787

Documents en relation

registre aux Résolutions 24 folio 218

AG/104/3

Cote/Cotes extrêmes

AG/104/3 (Cote)

Date

1740-1755

Importance matérielle

6 pièces

Présentation du contenu

Ordonnance de M. de Séchelle, accordant au Sr Deserville, l'exemption sur 3 pièces de vin et 20 rasières de grains, sans rien statuer sur sa demande en exemption de xxes.

Conditions d'accès

Communicable

Documents en relation

registre aux Exemptions F folio 355

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.