659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

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Cote/Cotes extrêmes

659W (Cote)

Date

2014-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

24 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/09/2016

Présentation du contenu

Ces registres ne comprennent pas les arrêtés du personnel, reliés à part et enregistrés par le pôle Ressources humaines depuis 2010.

Documents en relation

Les registres des arrêtés postérieurs à 1982 sont progressivement classés dans la rubrique 1.6 - Actes administratifs du cadre de classement des archives contemporaines.

Notes

Publié sur FranceArchives

Cote/Cotes extrêmes

659W/1-659W/24 (Cote)

Date

01/01/2014-31/12/2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes

Publié sur FranceArchives

Cote/Cotes extrêmes

659W/4-659W/24 (Cote)

Date

01/04/2014-31/12/2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Avril 2014, arrêtés n° 1 à 189.

Cote/Cotes extrêmes

659W/4 (Cote)

Date

01/04/2014-30/04/2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable