Février, mars 2001. - Archives municipales de Lille

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104W - Centre communal d'action sociale (CCAS) - Conseils d'administration

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Centre communal d'action sociale (CCAS) - Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

104W (Cote)

Date

1990-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Centre Communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/02/2007

CCAS : administration générale

Cote/Cotes extrêmes

104W/7-104W/29 (Cote)

Date

1990-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998

Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS). - Suivi des séances (classement par ordre chronologique).

Cote/Cotes extrêmes

104W/7-104W/29 (Cote)

Date

1990-2001

Présentation du contenu

extraits de délibération, procès-verbaux, ordres du jour, pièces financières, programmes, fiches actions.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998

Février, mars 2001.

Cote/Cotes extrêmes

104W/26 (Cote)

Date

Entre février 2001 et mars 2001

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001

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