AG/639/1

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Fondation de Charles de Baudequin.

Cote/Cotes extrêmes

AG/639/1-3 (Cote)

Date

1635-1708

Documents en relation

carton 638 dossier 2

AG/639/1

Cote/Cotes extrêmes

AG/639/1 (Cote)

Date

1635

Importance matérielle

163 pièces

Présentation du contenu

Arrêt du Parlement portant règlement pour la fondation de Charles de Baudequin.

Conditions d'accès

Communicable

Documents en relation

carton 638 dossier 2

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.