1048W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/09/2022
Présentation du contenu
La durée d'utilité administrative de ces dossiers est de 10 ans à compter de la date de non-opposition (cf. le Référentiel de conservation des documents d'autorisations d'urbanisme, février 2024). Cette date n'étant pas précisée sur le bordereau de versement, il a été décidé de faire démarrer la durée d'utilité administrative en 2020, c'est à dire l'année suivant la date de dépôt de la déclaration.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2020
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Modification ;aspect extérieur
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2020
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.