Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/01/2026
Présentation du contenu
Dossiers de projet suivi par la direction
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
ans après 2020
Conditions d'accès
Communicable au bout de ans à partir de 2020
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Date
Particularité physique
Conditions d'accès
Communicable au bout de ans à partir de 2016
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
note de présentation, correspondance, projet de convention, bilan, tableau récapitulatif des actions conventionnées
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation 5 ans après 2013
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013
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