1407W - Direction Développement Durable et environnement, Pôle qualité et développement de la ville.- Dossiers des projets suivis par la direction (1995-2020)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1407W (Cote)

Date

1995-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

62 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Equipe Transition écologique et Résilience

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/01/2026

Présentation du contenu

Dossiers de projet suivi par la direction

Cote/Cotes extrêmes

1407W/1-1407W/62 (Cote)

Date

1995-2020

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

ans après 2020

Conditions d'accès

Communicable au bout de ans à partir de 2020

Date

2011-2016

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable au bout de ans à partir de 2016

Suivi du partenariat et pilotage.

Cote/Cotes extrêmes

1407W/4 (Cote)

Date

2011-2013

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

note de présentation, correspondance, projet de convention, bilan, tableau récapitulatif des actions conventionnées

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 5 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013