Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Militante au sein du Parti socialiste, Virginie Tchoffo occupe, au cours du mandat 2008-2014, les fonctions de conseillère municipale en charge des droits des femmes, de la politique en faveur de l'égalité hommes/femmes et de la lutte contre les violences faites aux femmes.
En lien avec ses fonctions de conseillère municipale déléguée, Virginie Tchoffo est membre du Conseil d'administration de l'association « Élues Contre les Violences faites aux Femmes » (ECVF), entre 2011 et 2015.
Histoire de la conservation
Les Archives ont été conservées dans le bureau de l'élue et ont fait l'objet d'un versement suite aux élections municipales de mars 2014.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/03/2014
Une campagne de collecte des archives des élus a été réalisée suite aux élections municipales de mars 2014.
Présentation du contenu
Le versement contient les documents d'activités de Virginie Tchoffo durant son mandat en tant que conseillère municipale : dossiers préparatoires, dossiers de séances, dossiers thématiques et de réunions, documents de travail, correspondance, rapports, comptes rendus
Accroissements
Les archives des élus ont vocation à s'accroitre suite à chaque élection municipale : soit le conseiller municipal est réélu, soit sa délégation est reconduite et reprise par un autre élu
Mode de classement
Un plan de classement méthodique a été adopté pour l'ensemble des versements d'archives d'élus collectés en 2014. Les documents sont présentés par domaine d'activités de l'élu :
Dans le versement de Virginie Tchoffo sont uniquement conservés des dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles, dans le cadre des délégations de l'élu ainsi que ceux instruits dans le cadre d'attributions au sein d'autres organismes.
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement sont communicables après un délai de 50 ans en raison des nombreuses données à caractère personnel contenues dans les dossiers. Si un dossier vous intéresse, vous pouvez contacter le service des archives pour connaitre les procédures existantes en termes de communication par extrait ou de demande de dérogation.
NC Communicable sous réserve des délais de communicabilité
Conditions d'utilisation
Vous pouvez vous rapprocher du service des archives pour connaitre les règles en vigueur en termes de conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Documents en relation
Pour compléter votre recherche, vous pouvez consulter les sources suivantes :
Notes
Publié sur FranceArchives.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers thématiques et de réunions : correspondance et pièces jointes, documents de travail, presse et autre documentation, notes, rapports, comptes rendus, documents de présentation, notes manuscrites.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014
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