1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Date

1945-1955

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1950

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1682 - Stade "Citadelle" au Petit Paradis. I-avant projet II-crédit III-première tranche de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/2795 (Cote)

Date

1950-1950

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération (3 exemplaires), procès verbal d'adjudication, soumission, arrêtés préfectoraux, lettres, plans, schéma, factures, devis, cahier des charges, bordereau d'envoi, demande de caution, notification, rapport de la commission.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable